-
-
- Mise en conformité formelle du facteur de correction (sans modification du site) / CPEG pour le compte de Swisscom (Suisse) SA.
- Délai pour le retour des signatures, par voie postale le 8 février 2025 au plus tard à : à venir
- Délai prolongé au 18 février 2024 à la suite de la publication d’une enquête publique FAO_Enquête_Genève-Plainpalais_Avenue-du-Mail-31_DD336036_10.01.2025
- Périmètre concerné : Consultez le périmètre : ICI
- Consultez la feuille d’avis officielle FAO_Genève-Plainpalais_Avenue-du-Mail-31_DD336036_10.01.2025
- Liste des signataires à imprimer, à signer et faire signer : Liste signataires Genève-Plainpalais_Avenue-du-Mail-31_DD336036
- Flyer d’informations à imprimer et à distribuer dans le périmètre : FLYER_Genève-Plainpalais_Avenue-du-Mail-31
- Mise en conformité formelle du facteur de correction (sans modification du site) / CPEG pour le compte de Swisscom (Suisse) SA.
-
Mises à l’enquête
Chemin des Choucas 15, Thônex
-
-
- Mise en conformité formelle du facteur de correction (sans modification du site) / BLIF pour le compte de Swisscom (Suisse) SA.
- Délai pour le retour des signatures, par voie postale le 8 février 2025 au plus tard à : à venir
- Délai prolongé au 14 février 2025 à la suite de la publication d’une enquête publique dans la Feuille d’avis officielle FAO_Enquête_Thônex_chemin-des-Choucas-15_DD336108_10.01.2025
- Périmètre concerné : Consultez le périmètre : à venir
- Consultez la feuille d’avis officielle FAO_Thônex_chemin-des-Choucas-15_DD336108_10.01.2025
- Liste des signataires à imprimer, à signer et faire signer : Liste signataires_Thônex_chemin-des-Choucas-15_DD336108
- Flyer d’informations à imprimer et à distribuer dans le périmètre : FLYER Thônex_chemin-des-Choucas-15
- Mise en conformité formelle du facteur de correction (sans modification du site) / BLIF pour le compte de Swisscom (Suisse) SA.
-